Achats et retours

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Confidentialité

Tout renseignement personnel que vous fournissez à RW ou qui est recueilli par RW grâce à l’utilisation d’un site Web sera conservé conformément à la Politique de confidentialité de RW.

Modification des Conditions d’utilisation

RW se réserve le droit de modifier tout ou partie des présentes Conditions d’utilisation à son entière discrétion. Si les présentes Conditions d’utilisation sont modifiées, nous vous adresserons un préavis d’au moins 30 jours avant que la modification n’entre en vigueur en affichant les Conditions d’utilisation modifiées sur les sites Web, et pour les comptes enregistrés ou les membres, si la loi applicable l’exige, en vous adressant un avis au moyen des coordonnées dont nous pouvons disposer et en stipulant la nouvelle clause ou la clause modifiée et son ancienne version, ainsi que la date à laquelle la modification entrera en vigueur. Votre poursuite de l’utilisation du ou des site(s) Web à la suite d’un tel avis vaudra acceptation expresse de toute modification apportée aux présentes Conditions d’utilisation. Si la modification entraîne une augmentation ou une réduction de vos obligations, ou si vous n’acceptez pas la modification, vous pouvez la refuser et résilier ou annuler votre utilisation du ou des site(s) Web sans frais, pénalité ou frais d’annulation, en nous adressant un avis à cet effet au plus tard 30 jours suivant l’entrée en vigueur de la modification. En utilisant le Site à la suite d’une modification des Conditions d’utilisation, vous acceptez de respecter les Conditions d’utilisation dans leur version modifiée.

Modifications des sites Web, des produits et des services

RW se réserve le droit de modifier en totalité ou en partie, ou d’arrêter temporairement ou de façon permanente, tout site Web ou tout produit, tout service ou tout contenu figurant sur un site Web, pour toute raison, à tout moment et sans avis.

Liens vers d’autres sites Web

Les sites Web comportent des liens vers des outils et d’autres fonctions (et les utilisent) provenant d’autres sites Web (collectivement, les « sites Web Tiers »). Vous reconnaissez que RW n’exerce aucun contrôle sur les sites Web Tiers et n’est pas responsable du contenu, des services, des produits, ni des pratiques des sites Web Tiers. Vous utilisez les sites Web Tiers à vos propres risques.

Disponibilité du site Web

RW planifie périodiquement un arrêt du système aux fins de maintenance et à d’autres fins, et le site Web peut ne pas être disponible en raison de pannes de système inopinées ou de circonstances hors de la volonté de RW. RW rejette toute responsabilité envers un quelconque utilisateur ou tiers, quel qu’il soit, en raison de la non-disponibilité d’un site Web ou de toute perte de données ou de transactions occasionnée par des pannes de système inopinées ou des arrêts de système planifiés, ou encore par l’impossibilité de remettre des informations à cause de ces pannes de système.  

Sécurité

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Propriété du Contenu du site Web

RW, ses sociétés affiliées ou ses fournisseurs tiers de services et de contenus sont propriétaires de l’intégralité des droits d’auteur, des marques de commerce, de la présentation et de toute autre propriété intellectuelle affiché(e)s sur les sites Web ou contenu(e)s dans toute correspondance transmise par courriel que vous pouvez recevoir par l’intermédiaire d’un site Web (« Contenu »). Le Contenu comprend des images, des illustrations, des dessins, des icônes, des photographies, des marques de commerce, des logos, du texte, des logiciels, des sons et l’agencement du Contenu sur le site Web dans sa globalité.  

Utilisation du contenu

Vous êtes autorisé à accéder au Contenu figurant sur le site Web uniquement pour votre utilisation personnelle ou à des fins commerciales légitimes liées à votre rôle de client actuel ou potentiel, de fournisseur agréé ou de distributeur agréé de RW. L’utilisation du Contenu en vertu du présent Accord ne vous confère aucun droit de propriété intellectuelle. Des parties de sites Web peuvent vous permettre d’afficher, d’épingler ou de partager du Contenu sur des pages de médias sociaux, comme Facebook, Pinterest, Instagram ou Twitter. L’utilisation du Contenu sur des pages de médias sociaux est soumise aux présentes Conditions d’utilisation et aux modalités de ces sites Web de médias sociaux. Si vous choisissez d’afficher du Contenu sur les médias sociaux, vous pouvez uniquement utiliser ou télécharger le Contenu sous sa forme non modifiée pour vos propres fins personnelles ou à des fins commerciales légitimes liées à votre rôle de client actuel ou potentiel, de fournisseur agréé ou de distributeur agréé de RW. Vous acceptez de ne pas modifier ou retirer tout avis de droit d’auteur ou d’autres avis d’exclusivité inclus dans ce matériel. Nonobstant ce qui précède, vous ne devez pas utiliser le Contenu dans le cadre d’un nom de domaine, d’un nom de compte ou d’un groupe d’utilisateurs de médias sociaux. RW se réserve le droit de retirer ou de faire en sorte que soit retiré tout Contenu d’un site Web tiers ou d’un site Web de médias sociaux à l’entière discrétion de RW, et/ou de révoquer votre autorisation vous permettant d’utiliser tout Contenu. Vous acceptez de respecter et de ne pas contester toute demande de retrait effectuée par RW ou pour le compte de RW. La licence limitée d’utilisation du Contenu susmentionnée ne s’applique pas à l’utilisation, au téléchargement, à la compilation, à l’exploration de données, à l’ingénierie inverse ou à l’exportation se rapportant aux logiciels ou aux données techniques d’un site Web, pour quelque raison que ce soit.    

Utilisation des sites Web

Vous acceptez d’utiliser les sites Web uniquement à des fins légitimes et de respecter ce qui suit :
(a) Plus particulièrement, vous acceptez de vous abstenir de ce qui suit : (i) communiquer à RW, ou téléverser vers le site Web ou transmettre par le site Web tout matériel diffamatoire, indécent, obscène, harcelant, violent ou autrement répréhensible, ou tout matériel qui est ou qui pourrait être protégé par un droit d’auteur, sans l’autorisation du titulaire du droit d’auteur; (ii) utiliser le site Web afin de contrevenir aux droits reconnus par la loi (y compris les droits de publicité et les droits au respect de la vie privée) de tiers ou de violer les lois de tout territoire; (iii) intercepter ou tenter d’intercepter un courriel dont vous n’êtes pas le destinataire; (iv) indiquer faussement votre rattachement à une personne physique ou morale; (v) limiter ou empêcher l’utilisation du site Web par d’autres; (vi) téléverser ou transmettre d’une autre façon des fichiers contenant un virus, un composant malveillant ou des données corrompues; (vii) recueillir des informations concernant des tiers (y compris l’adresse électronique) sans leur consentement; (viii) télécharger un fichier ou un logiciel, ou inclure dans un message un logiciel, des fichiers ou des liens dont vous savez ou avez des raisons de penser qu’ils ne peuvent pas être diffusés légalement sur le site Web ou dont vous devez protéger la confidentialité en vertu d’une obligation contractuelle dont vous êtes débiteur (nonobstant sa disponibilité sur le site Web); (ix) afficher ou transmettre des « pourriels », des envois boule de neige ou effectuer d’autres activités similaires; (x) être l’auteur de toute autre conduite limitant ou empêchant l’utilisation ou la jouissance par quiconque du site Web, ou qui, selon ce que détermine RW, peut nuire à RW ou aux utilisateurs du site Web, ou engager leur responsabilité. 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Rétroaction de l’utilisateur et commentaires au sujet des produits

Certaines parties des sites Web peuvent permettre aux utilisateurs de soumettre des commentaires concernant les produits. Lorsque vous affichez un commentaire sur un site Web, sous réserve de la section 10, vous accordez à RW et à ses partenaires tiers en matière de commercialisation et de publicité le droit d’utiliser, de publier, de republier et de distribuer ce commentaire, ou des portions de celui-ci, en ligne, dans des catalogues de produits et d’autres documents et supports destinés à la commercialisation et aux publicités.  

Informations relatives aux comptes et aux membres

Certains sites Web peuvent vous autoriser à créer un compte ou à vous abonner à certain(e)s caractéristiques ou avantages, y compris la création d’un nom d’utilisateur et d’un mot de passe uniques, ou encore à transmettre certains renseignements personnels. En devenant membre, en vous abonnant ou en soumettant des informations à RW par l’intermédiaire d’un site Web, vous acceptez expressément de (a) protéger la confidentialité de vos informations de connexion et de votre mot de passe; (b) vous assurer que toute personne ayant accès à votre compte sait que le compte est soumis au présent Accord; (c) surveiller votre compte et d’être responsable de toute utilisation de celui-ci; (d) changer rapidement vos informations de connexion si vous pensez qu’une personne non autorisée y a accès.
YIl vous incombe également de protéger la confidentialité des informations relatives à votre compte et de votre mot de passe, et de limiter l’accès à ces informations et à votre ordinateur. Vous convenez d’assumer la responsabilité de toutes les activités s’opérant sous votre compte ou mot de passe. RW se réserve le droit de suspendre ou d’annuler tout compte d’utilisateur pour toute raison, et ce, à son entière et absolue discrétion.  

Affichage des produits

RW s’efforce d’afficher avec exactitude les produits qui figurent sur les sites Web. Cependant, les couleurs que nous utilisons et les capacités de votre moniteur auront un effet sur les couleurs affichées à l’écran. Par conséquent, nous ne sommes pas en mesure de garantir l’exactitude des couleurs, textures et détails qu’affiche votre moniteur.  

Erreurs du site Web

Nous essayons de fournir des informations récentes, exactes et fiables sur nos sites Web. Cependant, il peut arriver que des informations figurant sur nos sites Web contiennent des fautes de frappe, des données incomplètes, des inexactitudes, ou que des articles figurant sur les sites Web ne soient plus en stock. Nous ne garantissons pas que les informations accessibles par l’entremise de ces sites Web soient exactes, exhaustives ou à jour. Toute erreur est involontaire et nous vous présentons nos excuses si des informations erronées sont publiées concernant le prix des produits ou la disponibilité des articles, ou si ces informations ont un effet, quel qu’il soit, sur votre commande personnelle. Nous nous réservons le droit de corriger les erreurs et de mettre à jour les informations relatives aux produits à tout moment.  

Commentaires et soumissions des utilisateurs

RW apprécie les commentaires des utilisateurs et des clients concernant les sites Web et les produits et services de RW. Cependant, toutes informations non personnelles que vous transmettez à RW par l’intermédiaire d’un site Web ne sont jamais à caractère privé, confidentiel ou exclusif et elles ne seront pas traitée comme telles. Nous pouvons utiliser sans restriction toute information non personnelle que vous transmettez à RW par l’intermédiaire d’un site Web.
Sous réserve de la Politique de confidentialité de RW, si un utilisateur fournit à RW des idées, des inventions, des opinions, des commentaires, des suggestions ou toute chose similaire concernant le contenu et/ou le fonctionnement du site Web, les produits ou services de RW (collectivement, les « Idées »), qu’elles soient sollicitées ou non, ces Idées sont réputées être non confidentielles et non exclusives et être la propriété de RW. RW n’a aucune obligation de quelque sorte que ce soit envers vous concernant ces Idées. RW est libre de reproduire, d’utiliser, de divulguer et de distribuer les Idées à son profit, sans obligation à votre égard.

Exonérations de garantie et de responsabilité

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LIMITATION CONCERNANT LES DOMMAGES

DANS LA MESURE DE CE QUE LA LOI APPLICABLE AUTORISE, RW, SES CONCÉDANTS DE LICENCE OU ENTREPRENEURS NE SAURAIENT EN AUCUN CAS ÊTRE TENUS RESPONSABLES DES DOMMAGES DE TOUTE NATURE, EN VERTU DE QUELQUE THÉORIE JURIDIQUE QUE CE SOIT, DÉCOULANT DE VOTRE UTILISATION (OU DE VOTRE INCAPACITÉ À UTILISER), OU S’Y RAPPORTANT, D’UN QUELCONQUE SITE WEB, DE SON CONTENU, DE TOUT SERVICE OFFERT SUR CE SITE WEB OU SUR TOUT SITE LIÉ OU PAR LEUR INTERMÉDIAIRE, Y COMPRIS TOUT DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, ACCESSOIRE, SPÉCIAL, CONSÉCUTIF OU PUNITIF, Y COMPRIS SANS S’Y LIMITER, LE PRÉJUDICE CORPOREL, LA PERTE DE PROFITS OU LES DOMMAGES RÉSULTANT D’UN RETARD, D’UNE INTERRUPTION DE SERVICE, DE VIRUS, DE L’EFFACEMENT DE FICHIERS OU DE COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES, OU ENCORE D’ERREURS, D’OMISSIONS OU D’AUTRES INEXACTITUDES FIGURANT SUR TOUT SITE WEB OU DANS SON CONTENU, QU’IL Y AIT OU NON NÉGLIGENCE DE LA PART DE RW ET QUE RW AIT ÉTÉ OU NON INFORMÉE DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.
SI VOUS AVEZ UNE RÉCLAMATION À L’ENCONTRE DE RW QUI DÉCOULE DU PRÉSENT ACCORD OU QUI EST D’UNE AUTRE FAÇON LIÉE AU SITE WEB, LA RESPONSABILITÉ GLOBALE DE RW À VOTRE ÉGARD NE SERA EN AUCUN CAS SUPÉRIEURE AU MONTANT LE PLUS ÉLEVÉ SUIVANT : (A) LE MONTANT QUE VOUS AVEZ VERSÉ À RW EN CONTREPARTIE DES SERVICES LIÉS AU SITE WEB AU COURS DES DOUZE (12) MOIS PRÉCÉDENTS OU (B) 100 $.

Indemnisation

Vous acceptez de défendre, d’indemniser et de dégager de toute responsabilité RW, ses filiales et sociétés affiliées, ainsi que leurs dirigeants, administrateurs, propriétaires, mandataires, employés, sociétés affiliées, titulaires de licence et concédants de licences respectifs, concernant toute réclamation, tout dommage, tous frais et toutes dépenses, y compris les honoraires d’avocat, découlant de votre utilisation des sites Web ou s’y rapportant, en violation de l’une ou de l’autre des présentes Conditions d’utilisation du site Web.

Droit applicable et compétence

Pour les utilisateurs qui ne sont pas des personnes physiques résidant dans la province de Québec, le présent Accord et le fonctionnement du site Web réalisé par RW sont régis et interprétés conformément aux lois des États-Unis et de l’État du Wisconsin. Tout différend découlant des présentes Conditions d’utilisation sera tranché par un tribunal situé au Wisconsin.
Pour les personnes physiques résidant dans la province de Québec, le présent Accord et le fonctionnement du site Web réalisé par RW sont régis et interprétés conformément aux lois du Canada et de la province de Québec. Tout différend découlant des présentes Conditions d’utilisation sera tranché par un tribunal situé au Québec.

Règlements des différends; Arbitrage

Dans la mesure de ce que la loi autorise, et pour les utilisateurs qui ne sont pas des personnes physiques résidant dans la province de Québec, RW et vous-même convenez que les différends liés au présent Accord seront tranchés au moyen d’un arbitrage, sachant que RW ou vous-même êtes en droit d’agir en justice uniquement aux fins d’obtenir une mesure injonctive pour mettre un terme à l’utilisation non autorisée d’un site Web ou de tout(e) droit d’auteur, marque de commerce ou autre atteinte à la propriété intellectuelle. Avant d’entamer une procédure d’arbitrage, nous vous demandons de tenter de régler toute réclamation de façon informelle en communiquant avec RW. Si votre réclamation n’est pas réglée dans les trente (30) jours suivant la date à laquelle vous avez communiqué avec RW au sujet de votre réclamation, RW ou vous-même serez en droit d’intenter une procédure officielle d’arbitrage. L’arbitrage sera régi par l’American Arbitration Association (Association américaine d’arbitrage), qui administrera l’arbitrage en vertu de ses Règles d’arbitrage commercial et de ses procédures supplémentaires régissant les différends en matière de consommation, alors en vigueur. L’arbitrage se déroulera au Wisconsin.
Dans la mesure de ce que la loi autorise, et pour les utilisateurs qui ne sont pas des personnes physiques résidant dans la province de Québec, vous convenez que tout différend sera tranché de façon individuelle. De plus, aucune partie des procédures d’arbitrage ou judiciaires n’impliquera un recours collectif, un arbitrage collectif, une action collective, une poursuite avec un procureur général privé (« private attorney general action ») ni toute autre sorte de regroupement similaire de réclamations. En d’autres termes, vous ne pouvez régler les différends avec RW que de façon individuelle.
Vous convenez que toute réclamation de votre part à l’encontre de RW doit être formulée dans les douze (12) mois suivant la date à la laquelle est survenue la réclamation.

Langue applicable

Toute traduction de la présente Politique est effectuée à des fins d’exigences locales et, en cas de différend entre les versions anglaises et les versions rédigées dans d’autres langues, la version anglaise du présent Accord prévaudra.

Résiliation

Votre omission de respecter les présentes Conditions d’utilisation du site Web entraîne la révocation automatique de votre autorisation d’utiliser les sites Web et met fin à tout droit qui vous est accordé en vertu des Conditions d’utilisation du site Web. Vos obligations envers RW, ses sociétés affiliées et fournisseurs tiers de services en ce qui concerne votre utilisation d’un site Web ou des produits achetés sur un site Web ou par l’intermédiaire d’un site Web, avant la résiliation, se poursuivent après la résiliation. Les limitations concernant le Contenu, les exonérations et les limitations de responsabilité en vertu des Conditions d’utilisation du site Web continuent de s’appliquer au-delà de la résiliation du présent Accord, quelle qu’en soit la raison.

Divers

Nous n’affichons ces sites Web et le Contenu uniquement à des fins de commercialisation et de promotion des produits et services au Canada. Si une quelconque disposition des présentes Conditions d’utilisation du site Web, ou une partie de ces conditions, est jugée inapplicable, elle sera appliquée dans toute la mesure de ce que la loi autorise afin de donner effet aux Conditions d’utilisation du site Web, et les autres dispositions des Conditions d’utilisation du site Web restent en vigueur et de plein effet. Les présentes Conditions d’utilisation du site Web constituent l’intégralité de l’Accord entre RW, ses sociétés affiliées, filiales et vous-même eu égard aux sites Web. Les présentes Conditions d’utilisation du site Web remplacent et annulent tous les accords écrits ou verbaux antérieurs intervenus entre RW, ses sociétés affiliées, filiales et vous-même, lesquels ne seront plus en vigueur et n’auront plus d’effet.